13/03/2026
Procès-Verbal CONSEIL MUNICIPAL du 4 décembre 2025
1. Adoption du PV du conseil du 15.09.2025
1.Finances
-Ouverture des crédits d’investissements 2026
-Convention 2026 Hauts de Flandre Insertion.
-Décision modificative n°1
-Tarifs Cavurne
- Acceptation du reversement de l’aide ACTEE pour les frais de maîtrise d’œuvre et participation au service transition Energétique du Territoire d’Energie Flandre
-Régularisation du versement de l’indemnité de la hausse de la CSG pour l’année 2019.
2. Ressources Humaines
-Recensement de la population 2026 : création de quatre emplois d’agent recenseur et fixation de la rémunération
-Adhésion au Comité d’Action Sociale (CNAS)
-Création d’un emploi aidé.
3. CDG 59 : Avis sur la demande d’affiliation du Syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Nord.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes